Site de l'académie de Versailles

Accueil > Documents administratifs et notes de service > Procédure en cas d’accident scolaire

Procédure en cas d’accident scolaire

dimanche 9 septembre 2012 par Eddy Maréchal

La circulaire concernant la procédure accidents scolaires pour le premier degré est consultable à l’adresse suivante :

 

http://www.ac-versailles.fr/public/jcms/p1_108698

 

La circulaire précise : "Les directeurs d’école doivent ensuite adresser la déclaration d’accident dans tous les cas, sans exception, aux services de l’Inspection académique, à la DAFAP".
Cette déclaration doit au préalable être visée par l’IEN.

Déclaration en ligne des accidents scolaires : http://enquetes.orion.education.fr:80/baobac/primaire


| Plan du site | Mentions légales | Suivre la vie du site RSS 2.0 | Haut de page | SPIP | ScolaSPIP
Circonscription de Soisy ASH - Inspection de l’éducation nationale du Val-d’Oise (académie de Versailles)
Directeur de publication : M. E. COAIL, Inspecteur de la Circonscription de Soisy ASH